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Avocats & Appétences

Prédilections et Précautions

« Celui qui déplace la montagne, c’est celui qui commence
par enlever les petites pierres. »
Confucius

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Core Business


  • Droit des Affaires & Economique Général
  • Droit Monétaire et Financier
  • Droit des Sociétés et des Groupes de Sociétés
  • Droit des Contrats Spéciaux / Droit des Contrats Complexes
  • Droit de la Distribution
  • Conseil stratégique
  • Contentieux entre Associés/ Gouvernance
  • Contentieux Commercial Général

Sébastien Burget


C’est d’abord à une carrière diplomatique que Sébastien se destinait, avant qu’un caprice de calendrier – providentiel ou non – s’immisce dans l’Histoire et change l’aiguillage des décennies à venir.

Titulaire d’un DESS (Master 2) en Science Politique et Relations Internationales et d’un DESS (Master 2) en Droit Privé et Droit des Affaires, Sébastien initie son parcours (1994 / 2000) dans deux Cabinets phares de la place européenne et oriente sa pratique sur la négociation des contrats structurants et les opérations en Haut de Bilan. Il devient, en 2000, Associé (Londres/Paris) d’un Cabinet anglosaxon de premier plan. En charge du développement de l’activité Private Equity, Sébastien conçoit les modules de formation aux opérations de capital investissement à destination des bureaux étrangers du Cabinet. Il anime en France et au Royaume Uni de nombreuses conférences à destination des professionnels de l’Investissement et participe, sur la zone ACP, aux formations juridiques proposées par l’IIDD / Institut International de Droit du Développement (écosystème ONU).

En 2005, Sébastien crée avec Thierry JEAN-PIERRE (ancien Magistrat, député européen et trésorier de Démocratie Libérale) son propre Cabinet, dédié aux opérations de financement et de structuration d’entreprises. Le Cabinet innove et développe pour ses clients de nouveaux outils de suivi d’Investissement et de Legal Management (principalement à l’adresse de ses clients étrangers).

Du Golfe Persique au Machrek, de la Zone MERCOSUR à la Zone ASEAN en passant par la Vieille Europe, Sébastien a acquis et continue d’aiguiser, depuis 25 ans, une expertise solide et reconnue dans ses secteurs de prédilections. Dans le même temps, Sébastien a constitué un réseau personnel de Partenaires de confiance dans plus d’une trentaine de pays situés sur les cinq continents de la Planète.

Fort de plusieurs expatriations professionnelles (Ryad, Le Caire, Londres), Sébastien n’apprécie rien tant que faire coïncider expérience humaine, enrichissement culturel et efficacité professionnelle ; rien tant qu’évacuer les postures au bénéfice des cultures.

Peu féru de sentiers battus, vous le trouverez volontiers à Pyongyang plutôt qu’à Séoul, à Port-Moresby plutôt qu’à Plaisance, à Ouaga plutôt qu’à Victoria, à Ashgabat plutôt qu’à Tachkent. Le mordu d’Art Primaire fréquente plus volontiers le Quai BRANLY que le Jacquemart André.

L’amateur de Street Art déambulera dans les ruelles de Valparaiso, Melbourne et Dublin plus qu’ailleurs… D’autres repères in « ASPIRATIONS »…

  • CAPITAL INVESTISSEMENT
    (Droit des Contrats / Droit Financier / Droit des Sociétés – Langues française et anglaise)
    • Opérations en Seed Capital /Amorçage & BSA Air / Séries A / F&F Tours
    • Bridges BA’s & Family Offices pré-séries A (Cash In / Cash Out)
    • Etablissement des bases documentaires de présentation d’activité (avec les experts Chiffres et Stratégie de nos clients et du Cabinet)
    • Préparation aux Roadshows & assistance en Roadshows (porteurs de projets)
    • Screening FI & Investisseurs / Pourparlers introductifs (porteurs de projets)
    • Etablissement (base référentielle Galion Project), revue critique et négociation des accords contractuels pré-Investissements (Lettre d’intention / Memorandum of Understanding / Term Sheet / Protocole d’Accord / Marques d’Intérêt / Non-Binding Offers) à destination des porteurs de projet & des Investisseurs
    • Revues pré-investissement à destination des Investisseurs /Organisation de Data Room
    • Etablissement / Revue critique / Négociation & Finalisation des supports juridiques et contractuels matérialisant les tours de financements (Séries A, B, C) : Pactes d’Actionnaires, Protocoles d’Investissement, Conventions de Garanties, Contrats obligataires, Conventions de Subordination, Conventions de Séquestre, Conventions de Gestion de Surperformance, Conventions d’Incentives (BSPECE / BSA / AGA) etc.
    • Supervision des procédures de commissariat requises : commissariats aux apports, aux avantages particuliers, procédures d’évaluation etc.
    • Opérations composites en Haut et Bas de Bilan (Sociétés / porteurs de projets / Fonds / Investisseurs) : tour en capital risque, tour en capital développement, tour en capital transmission, (L)MBO / OBO / (L)MBI Primaires et Secondaires, Pré-IPO Raise & IPO
    • Revue critique / Négociation / Finalisation de contrats de Prêts Senior, Prêts Mezzanine, Garanties adossées etc.
    • Conseil rédactionnel aux Fonds d’Investissement et Investisseurs Institutionnels (établissement de Bibles & Procédures / Conventions de Syndication et de Représentation)
    • Conseil stratégique aux Fonds d’Investissement (analyse véhicules d’investissement / Diversification des véhicules / Veille juridique (SLP par exemple) /Politique et structuration de Carried / Intégration des équipes de Management & d’Investissement au capital des Sociétés de Gestion / Veille concurrentielle relative à l’évolution des pratiques de Marché 
  • M&A / FUSIONS & ACQUISITIONS
    (Droit des Contrats / Droit Financier / Droit des Sociétés – Langues française et anglaise)
    • Conseil stratégique en croissance externe & diversification / Buy & Building-Up (Entrepreneurs – Shares & Assets Deals)
    • Conseil en restructuration de Groupes / Rationalisation d’Activités / Activations de Holdings
    • Conseil en Sorting Out / Exit total ou partie de lignes (Investisseurs)
    • Due Diligences Cédants (VDD), Acquéreurs (PDD) ou Prêteurs (LDD); émission / revue / finalisation d’accords de confidentialité (NDA)
    • Supervision de toutes procédures liées aux acquisitions de branches autonomes d’activités, acquisitions d’actifs, acquisition de fonds de commerce (commissariats / séquestres légaux)  & Coordination d’Experts
    • Etablissement / Revue critique / Négociation & Finalisation des supports juridiques et contractuels instrumentant les opérations de fusion/restructuration/transfert de titres ou d’actifs : Promesses et réitérations, Conventions de garantie d’actif et de passif, Etablissement de toutes contre-garanties (contre-garanties bancaires, sûretés, inscriptions), Conventions de financement, Conventions de Séquestre, Management Packages (aspects Droit des Sociétés), Engagements de non rétablissement/non concurrence/ No Shop
    • Purge des obligations réglementaires liées aux cessions de titres et d’actifs
    • Mise en place et supervision de procédures d’Open Bid (DD Ruling, Process Letter, Shortlisting Process)
    • Prises de participations stratégiques / Croisées
    • Conseil en communication juridique et financière à destination des Marchés (sociétés cotées ; dans le cadre d’opérations de structuration, acquisition/cession de titres ou d’actifs)
  • PARTENARIATS STRATEGIQUES – Structurels ou contractuels
    (Droit des Contrats / Négociation juridique & financière – Langues française et anglaise)
    • JV (structures communes) françaises ou présentant un caractère d’extranéité / Ingénierie financière et juridique / Etablissement, revue critique, négociation et finalisation de tous supports juridiques et contractuels relevant des JV et de leur fonctionnement
    • Etablissement, négociation et finalisation de contrats de syndication de moyens et de partage de résultats (Profit Sharing Agreements)
    • Etablissement, négociation et finalisation de contrats d’agence / de distribution / de représentation
    • Etablissement, négociation et finalisation de contrats industriels complexes (BOT / TKC)
    • Etablissement, négociation et finalisation de conventions d’indication d’affaires
    • Etablissement, négociation et finalisation de conventions de sous-traitance
    • Etablissement, négociation et finalisation de mandats de vente / d’intermédiation en transferts d’actifs/de titres ou en levées de fonds
    • Mise en place de GIE / Conventions de sociétés groupées / Centrales
    • Négociation et mise en place de calendriers de rapprochement / d’intégration
  • DROIT DES AFFAIRES GENERAL
    (Droit des Contrats spéciaux / Droit économique / Droit civil et commercial des Sociétés – Langues française et anglaise)
    • Contrats de vente complexes
    • Contrats de développements (informatiques/plateformes/logiciels/solutions composites etc.)
    • Baux commerciaux et baux professionnels
    • Conventions de démembrement
    • Pacte de conservation / Engagements de conservation de titres
    • Conventions commerciales générales
    • Conditions générales de vente / d’achat (biens et services)
    • Secrétariat des sociétés / Book-keeping / Tenue de comptabilité de titres

Olivier Betin


Si vous ne le trouvez pas derrière son ordinateur, vous croiserez très probablement Olivier au volant d’une propulsion bavaroise ou au bord d’un circuit automobile.

Attention : ni drift, ni Formule E : il convient de soigner les trajectoires pour se jouer des obstacles et éviter les non-sens – à l’image de la manière dont Olivier pratique le droit.

Après un DEA (Master 2) en Droit Privé, Olivier intègre un premier cabinet généraliste en droit des affaires avant de rejoindre le département Corporate M&A d’un cabinet d’affaires parisien aguerri aux opérations de Private Equity et de M&A – au sein duquel il consolidera sa pratique en fusion acquisition, corporate et droit des contrats.

En 2019, Olivier rejoint BACKBONE et Sébastien BURGET qu’il connait alors depuis une quinzaine d’années, convaincu de la complémentarité de leurs domaines d’intervention et de leurs manières d’appréhender les dossiers.

Dealmaking et pragmatisme sont les principaux axes autour desquels Olivier articule son travail : l’établissement d’un acte pour ne servir aucune cause est inepte. Le droit sans applicatif concret est outil qui tourne à vide.

  • DROIT DES CONTRATS

    Négociation et rédaction de contrats commerciaux, protocoles d’investissements, baux commerciaux, baux dérogatoires, baux professionnels, cessions de droit au bail, conditions générales de vente et/ou de services, conditions générales d’utilisation, cessions de marque, licences de marque, licences de savoir-faire, contrats de distribution nationaux et internationaux, contrats de vente internationale, contrats de prestations de services, cessions de noms de domaine et contrats informatiques (développement et tierce maintenance applicative).

  • DROIT DES SOCIETES

    Opérations de haut de bilan, émissions de valeurs mobilières (bons de souscription d’actions, obligations convertibles en actions ordinaires ou actions de préférence), bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise, attributions gratuite d’actions, constitutions, transformations, fusions, fusions simplifiées, fusion à l’envers, transmission universelle de patrimoine, apports de titres, apports partiels d’actif, dissolutions, liquidations, gestion du suivi juridique de groupes de sociétés non cotés, créations de filiales de droit étranger, conventions de management, conventions de gestion centralisée de trésorerie, abandons de créances.

  • ACQUISITIONS ET CESSIONS D’ENTREPRISE (PRINCIPALEMENT TPE, PME ET ETI)

    Transmissions d’entreprise, LBO et MBO (revues juridiques, négociation et rédaction de lettres d’intention, protocoles d’acquisition/d’investissement, term sheet, garanties d’actif et de passif et pactes d’associés), cessions d’actifs et/ou de branches autonomes d’activité (revues juridiques, négociation et rédaction d’actes de cession, gestion du séquestre), location-gérance.

  • FINANCEMENT

    Négociation et rédaction de contrats de prêts bancaires et d’emprunts obligataires, refinancement, négociation et rédaction de garanties (nantissement de comptes titres, nantissements de parts sociales, cautionnements, garanties autonomes à première demande, lettres de confort), relations avec les investisseurs.

  • CAPITAL RISQUE/CAPITAL DÉVELOPPEMENT

    Interventions pour des fonds d’investissement (revues juridiques, négociation et rédaction de lettres d’intention, pactes d’associés, emprunts obligataires convertibles, émissions d’actions de préférence).


Sébastien Goguel-Nyegaard


Initialement porté sur les disciplines scientifiques et en particulier la biologie, ce sont ses goûts pour la joute, la stratégie et les débats judiciaires qui ont finalement guidé Sébastien vers la robe noire.

Titulaire d’un DEA (Master 2) de droit des affaires et d’un DESS (Master 2) en droit de l’exportation, Sébastien Goguel-Nyegaard est avocat au Barreau de Paris depuis 2001.

Fort d’une expérience professionnelle de 12 ans dans plusieurs cabinets d’affaires prestigieux, il fait bénéficier aux entreprises et aux particuliers de son expertise en matière de négociation et de procédures lors des phases précontentieuses et contentieuses de leurs litiges dans un souci constant d’efficacité et de pragmatisme.

Conservant une foi assumée dans la démarche scientifique, Sébastien entend, par le dialogue et le questionnement, analyser ab initio les besoins réels de son client – et non pas seulement ses envies, griefs et/ou objectifs affichés – afin de pouvoir lui proposer les conseils et les stratégies les plus étroitement adaptées à ses intérêts puis de lancer les actions qui s’imposent (représentation, rédaction d’écritures judiciaires, plaidoiries, exécution des décisions de justice).

  • Précontentieux
    • Recherches juridiques et jurisprudentielles
    • Rédaction de consultations et « legal opinions »
    • Assistance, conseils et stratégie en matière de résolution de conflits d’associés
    • Assistance dans la collecte des preuves (réseau d’huissiers, dépôts de requêtes, expertises judiciaire)
    • Mise en place de mesures conservatoires
    • Assistance lors de la rédaction de courriers comminatoires
    • Mises en demeure d’avocat
    • Négociations
    • Assistance lors des conciliations et/ou médiation
  • Contentieux
    • Procédure civiles et commerciales (au fond, en référé, en appel) notamment en matière de :
      • contentieux « corporate » (gouvernance, conflits d’associés, garanties de passif et d’actif, mandats ad hoc…)
      • contentieux commercial (droit des contrats, concurrence déloyale, propriété intellectuelle, droit de la consommation…)
      • recouvrement de créances, contestation de dettes
      • procédures collectives (préservation des droits des créanciers, défense des dirigeants en matière de sanctions personnelles, assistance des mandataires)
      • droit civil (droit des obligations, responsabilité civile, droit des successions…)
      • voie d’exécution des décisions de justice
    • Procédure pénale, en droit des affaires (au stade de l’enquête préliminaire, de l’information judiciaire et devant les juridictions de jugement, notamment correctionnelles)
    • Procédures disciplinaires (en particulier devant les ordres professionnels)